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GRÂCE A VOTRE SOUTIEN FINANCIER, PLANÈTE MER AGIT ET PERMET A CHACUN D’AGIR POUR PRÉSERVER LES OCÉANS. DON PONCTUEL OU RÉGULIER, DONATION, LEGS, OU ASSURANCE VIE, VOTRE SOUTIEN EST PRÉCIEUX, ET INDISPENSABLE POUR PRÉPARER L’AVENIR ET DÉVELOPPER DE NOUVEAUX PROJETS.

Entreprise, particulier, pour soutenir nos actions dès aujourd’hui, faites un don ponctuel ou régulier !

Faire un don

 

Avantages fiscaux liés à ces dons :

  • Pour les dons de PARTICULIERS : réduction de 66% dans la limite de 20% du revenu imposable, excédent reportable 5 ans
  • Pour le Mécénat d’ENTREPRISES : réduction d’IS (ou d’IR - artisans) égale à 60% du montant du don dans la limite d'un plafond de 5‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel, excédent reportable 5 ans

Pour agir aujourd’hui et nous aider à voir plus loin : la donation

La donation faite se verra exemptée de droits de mutation à titre gratuit et le donateur bénéficie par ailleurs, en contrepartie, d’une déduction fiscale.

Pour préparer l’avenir : le legs et l’assurance vie 

LE LEGS et L’ASSURANCE VIE sont des moyens de soutenir Planète Mer à plus long terme. Planète Mer est habilitée à bénéficier de LEGS en EXONERATION TOTALE de droits de succession. Ils peuvent prendre la forme de :

- Legs universel : legs de la totalité des biens ou sur la quotité disponible en cas d’héritiers réservataires

- Legs à titre universel : legs d’une fraction des biens, par exemple la moitié, le tiers, le quart ou une catégorie de biens (biens immeubles ou biens meubles...) à une ou plusieurs personnes ou associations

- Legs particulier : legs d'un ou plusieurs objets déterminés (une maison, un appartement, un meuble de valeur, une somme d’argent...) à une ou plusieurs personnes ou associations

L’ASSURANCE VIE, elle permet de se constituer un capital qui peut être transmis à l’association (ou à la personne) de son choix en cas de décès ou de son vivant.

Ce contrat d’épargne passé avec un assureur, prévoit le paiement d’un capital ou d’une rente à une date déterminée. Le contrat peut concerner une ou plusieurs personnes assurées dont la vie au terme ou le décès entraîne le versement des sommes garanties. Les capitaux transmis à l’association sont alors exonérés de toute imposition et les sommes placées sur cette assurance vie ne font juridiquement pas partie de la succession.

Pour en savoir plus, contactez-nous

Par téléphone: Céline au 04.91.54.28.74

Ou par mail : ici